Délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux et du Maire

Séance du conseil municipal du 17 septembre 2026

Liste des délibérations examinées en séance du 17.09.2026

PV n°05/2026 du 09.07.2026

ORDRE du JOUR adopté en séance – 17.09.2026

• 67-2026 – Domaine et Patrimoine – Dénomination des anciens locaux de la crèche « Maison de la Petite Enfance Jean-Chalier »
• 68-2026 – Domaine et patrimoine – Réserve foncière – Acquisition des parcelles cadastrées AA 07, AY 31 et AY 32 – Mme Noëlle ASCOLI épouse RUBIO
• 69-2026 – Domaine et patrimoine – Parcelle AC 167 – Implantation d’un poste de transformation et de canalisations – Conventions de servitudes ENEDIS
• 70-2026 – Institutions et vie politique – Désignation d’un représentant à un organisme extérieur – Commission Locale de l’Eau (CLE) du bassin versant de l’étang de l’Or
• 71-2026 – Préfecture de l’Hérault – Révision du classement sonore des voies routières du département – Avis de la Commune
• 72-2026 – Préfecture de l’Hérault – Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération de Montpellier – Avis de la Commune
• 73-2026 – Montpellier Méditerranée Métropole – Plan de généralisation de l’éducation artistique et culturelle – Reconduction de la convention de partenariat
• 74-2026 – Affaires sociales – Dispositif de mutuelle communale – Participation à l’appel à partenariat lancé par Montpellier
• 75-2026 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Adoption
• 76-2026 – Services municipaux – Régie de recettes « Culture-Bibliothèque » – Précision des modalités d’application des tarifs d’exposant
• 77-2026 – Institutions et vie politique – Désignation d’un correspondant incendie et secours

Séance du conseil municipal du 9 juillet  2026

Liste des délibérations examinées en séance du 09.07.2026

PV n°04/2026 du 05 06 2026

ORDRE du JOUR adopté en séance – 09.07.2026

• 53-2026 – Domaine et patrimoine – Adoption et mise en œuvre d’une stratégie foncière en matière d’ENS
• 54-2026 – Domaine et Patrimoine – Convention de dépôt – Exposition au sein de la Maison Serre – M. Turbé-Bion
• 55-2026 – ALSH maternel et élémentaire – Convention de gestion déléguée Vacances Evasion – Avenant n°4
• 56-2026 – ALSH maternel 3-6 ans et élémentaire 6-12 ans – Renouvellement de la délégation de service public et lancement de la procédure de mise en concurrence
• 57-2026 – Relais Petite Enfance (RPE) Cadoule Bérange – Actualisation du projet de fonctionnement
• 57-2026 Annexe – Projet de fonctionnement RPE Cadoule Bérange 2026
• 57-2026 Annexe – Règlement de fonctionnement du RPE Cadoule Bérange
• 58-2026 – Services municipaux – Restauration et garderie scolaires – Actualisation des tarifs au 1er septembre 2026
•  59-2026 – Restauration et garderie scolaires – Règlement intérieur – Adoption
• 59-2026 Annexe – PROPOSITION DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR RESTAURATION GARDERIE
• 60-2026 – Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Méditerranée (GEPSLM) – Mise à disposition d’apprentis
• 61-2026 – Personnel communal – Demande d’agrément au titre du Service Civique pour l’accueil de volontaires au sein des services municipaux
• 62-2026 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Adoption
• 63-2026 – Ecole primaire privée « Saint-Joseph » – Participation financière de la commune aux classes vertes 2025-26
• 64-2026 – Finances – Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
• 65-2026 – Règlement applicable aux commerces ambulants, food-trucks et activités assimilées occupant le domaine public communal durant la fête locale
• 65-2026 Annexe – RÈGLEMENT APPLICABLE AUX COMMERCES AMBULANTS DANS LE CADRE DE LA FÊTE LOCALE
• 66-2026 – Domaine et patrimoine– Parcelle AA 121 – Implantation d’un support et de conducteurs aériens d’électricité – Convention de servitudes RTE
• 66-2026 Annexe – Convention_RTE-Aa16LA_2025_14735

Séance du conseil municipal du 5 juin 2026

Liste des délibérations examinées en séance du 06.05.2026

ORDRE du JOUR Adopté en séance – 05.06.2026

PV n° 03/2026 du 30 04 2026

• 46-2026 – Subventions aux associations – Attribution complémentaire pour l’année 2026 – Association « Cadoule Handball Castries Vendargues »
• 47-2026 – Institutions et vie politique – Comités consultatifs thématiques
• 48-2026 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de gestion « Bus du Savoir » – Abrogation et adoption d’une convention modifiée
• 49-2026 – Affaires scolaires – Région académique Occitanie – Convention ENT-école – Adoption
• 50-2026 – Personnel communal – Elections professionnelles du 10 décembre 2026 – Mise en place du Comité social territorial
• 51-2026 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 52-2026 – Dénomination de la tribune « Gilles de Barros » des nouveaux vestiaires et club-house football

Séance du conseil municipal du 30 avril 2026

Liste des délibérations examinées en séance du 30.04.2026

ORDRE du JOUR Adopté en séance – 30.04.2026

PV du 01 04 2026

• 25-2026 – Personnel communal – Régime indemnitaire filière sécurité – Périodicité du versement annuel complémentaire de la part variable de l’ISFE
• 26-2026 – Institutions et vie politique – Règlement intérieur du conseil municipal – Adoption
• 26-2026 Annexe – Réglement Interieur
• 27-2026 – Institutions et vie politique – Constitution de la Commission communale des impôts directs
• 28-2026 – Institutions et vie politique – Comité consultatif ZAC Meyrargues – Désignation des membres élus
• 29-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – CLECT 
• 30-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – SA3M
• 31-2026 – Institutions et vie politique – Mandat Spécial – CNAC du 7 mai 2026 relative au projet Campus U
• 32-2026 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de gestion des Bus du Savoir – Adoption
• 32-2026 Annexe – Convention de gestion des Bus du Savoir
• 33 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de coordination Police Métropolitaine des Transports – Adoption
• 33-2026 Annexe – Convention de coordination intercommunale Police Métropolitaine 2026
• 34-2026 – Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025
• 35-2026 – Finances – Etat des indemnités perçues par les élus 2025
• 36-2026 – Finances – Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025
• 36-2026 – ANNEXE CFU 2025 note synthétique
• 36-2026 Annexe maquette CFU 2025
• 36-2026 Annexe Données budgétaires 2024-2026
• 37-2026 – Finances – Taux communaux d’imposition 2026
• 37-2026 Annexe Etat 1259 2026 complété VF
• 38-2026 – Finances – Budget Primitif 2026
• 38-2026 Annexe – BP2026 Maquette officielle
• 38-2026 Annexe Page de signatures
• 38-2026 Annexe – BP2026 rapport de présentation
• 39-2026 – Subvention au CCAS – Attribution pour l’année 2026
• 40-2026 – Subventions aux associations – Jouons en Ludothèque – Attributions pour l’année 2026
• 41-2026 – Association Pic Saint Loup Respect Animal Nature – Attribution d’une subvention pour l’année 2026
• 42-2026 – Subventions aux associations – Attributions pour l’année 2026
• 43-2026 – Commande publique – Marché public de nettoyage de locaux – Avenant n°1
• 43-2026 Annexe – AVENANT 1 – PA-24-08 – NETTOYAGE LOCAUX – CRISTAL-NET
• 44-2026 – Ecole primaire privée « Saint-Joseph » – Participation financière de la commune 2026
• 44-2026 Annexe – Avenant n°6 Convention de participation Ecole Saint-Joseph – Exercice 2026
• 45-2026 – GEPSLM – Convention de mise à disposition d’un éducateur sportif

Séance du conseil municipal du 1er avril 2026

Liste des délibérations examinées en séance du 01.04.2026

ORDRE du JOUR Adopté en séance – 01.04.2026

PV du 21 03 2026

• 03-2026 – Institutions et vie politique – Indemnités de fonction des élus locaux – Adoption
• 04-2026 – Institutions et vie politique – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
• 05-2026 – Institutions et vie politique – Constitution de la Commission de Délégation de Service Public
• 06-2026 – Institutions et vie politique – Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS
• 07-2026 – Institutions et vie politique – Commissions facultatives – Commission des finances
• 08-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – SIVOM Bérange Cadoule Salaison
• 09-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Hérault Energies
• 10-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Organisme de Foncier Solidaire
• 11-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Agence Locale de l’Energie et du Climat
• 12-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants -Hérault Ingénierie
• 13-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Association Réseau Vélo et Marche
• 14-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Association France Energie Animale
• 15-2026 – Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Comité des jardins
• 16-2026 – Institutions et vie politique – Désignation d’un correspondant « Défense »
• 17-2026 – Institutions et vie politique – Désignation d’un correspondant « Tempête » auprès d’ENEDIS
• 18-2026 – Domaine communal – Parcelle AS 04 – Implantation d’une canalisation souterraine – Convention de servitudes avec ENEDIS – Adoption
• 19-2026 – Domaine communal – Parcelle AD 438 – Implantation d’une canalisation souterraine – Convention de servitudes avec ENEDIS – Adoption
• 20-2026 – Personnel communal – Mise à disposition d’un agent à Montpellier Méditerranée Métropole – Exercice 2026
• 21-2026 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de coopération entre le réseau des médiathèques et la bibliothèque municipale – Adoption
• 22-2026 – Finances – Aide communale au ravalement de façades – Attribution individuelle d’une subvention – M. et Mme FAVARD
• 23-2026 – Finances – Règlement budgétaire et financier – Adoption
• 23-2026 Annexe Règlement budgétaire et financier 2026
• 24-2026 – Finances – Débat sur les orientations budgétaires 2026
• 24-2026 Annexe Rapport sur les orientations budgétaires 2026

Séance du conseil municipal du 21 mars 2026

PV du 11 12 2025 

• 01-2026 Détermination du nombre de postes d’adjoints au Maire
• 02-2026 Délégations du conseil municipal vers le Maire 2026

Séance du conseil municipal du 11 décembre 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 11.12.2025

PV du 11 12 2025 

• 86-2025 – Dérogations au repos dominical pour l’année 2026 – Avis
• 86-2025 Annexe – Tableau 2026 Ouvertures dominicales
• 87-2025 – Subventions – Organisation par la FCPE d’un Forum des métiers – Attribution d’une subvention exceptionnelle
• 88-2025 – Finances – Décision modificative n°1 postérieure au Budget Primitif 2025
• 88-2025 Annexe – Maquette Décision modificative n°1 postérieure au Budget Primitif 2025
• 88-2025 Annexe Signatures
• 89-2025- Finances – Exécution budgétaire et continuité du service – Exercice 2026
• 90-2025 – Personnel communal – Convention de participation pour la couverture du risque santé – Adhésion et adoption du niveau de participation
• 91-2025 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 91-2025 Annexe tableau des effectifs (DCM 11-12-2025)
• 92-2025 – Services municipaux – ALEC – Adoption de la charte d’engagement référents énergie et eau
• 92-2025 Annexe – Charte engagement ALEC Vendargues
• 93-2025 – Mise à disposition d’un véhicule de fonction à Monsieur le Maire – Délibération annuelle
• 94-2025 – Commande publique – Accord-cadre vidéoprotection urbaine – Procédure adaptée – Adoption
• 95-2025 – Commande publique – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires – Avenant lots 03 et 16
• 95-2025 Annexe – EXE10-Avenant n02-Lot 03
• 95-2025 Annexe – AVENANT 2 – VESTIAIRES SOUS TRIBUNE – LOT 16 JM DEMOLITION – PROLONGATION

Séance du conseil municipal du 12 novembre 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 12.11.2025

PV du 12 11 2025 

• 75-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2024
• 75-2025 Annexe – RPQS DECHET 2024
• 75-2025 Annexe – RPQS EAU ASSAINISSEMENT 2024
• 76-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Commission d’Evaluation des Transferts de Charges du 17 septembre 2025 – Adoption du rapport
• 77-2025 – Congrès et Salon des Maires de France 2025 – Mandat Spécial
• 78-2025 – Elections municipales 2026 – Mise à disposition de salles municipales aux candidats – Principe de gratuité et modalités d’attribution
• 79-2025 – Association « Réseau Vélo et Marche » – Adhésion et désignation d’un représentant
• 80-2025 – Services municipaux – Comité Communal Feux de Forêts (CCFF) – Composition élargie à 50 équipiers
• 81-2025 – Personnel Communal – Service de Médecine Préventive – Convention avec le CDG 34 – Adoption
• 81-2025 Annexe – Convention service Médecine préventive CDG 34 2026-2028
• 82-2025 – Commande publique – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires – Avenants lots 06-08-12-13
• 82-2025 Annexe EXE10-Avenant n°02-Lot 06
• 82-2025 Annexe – EXE10-Avenant n°02-Lot 08
• 82-2025 Annexe – EXE10-Avenant n03-Lot 12 ELECTRICITE
• 82-2025 Annexe – EXE10-Avenant n°02-Lot 13
• 83-2025 – Commande publique – Travaux Maison Serre – Avenants de prolongation et en plus-value lots n°08 et 12- Adoption
• 83-2025 Annexe – AVENANT 3 – MAISON SERRE – LOT 12 SME – PLUS VALUE
• 83-2025 Annexe – AVENANT 4 – MAISON SERRE – LOT 08 CARDONNET – PLUS-VALUE
• 84-2025 – Rétrocession de l’aire de jeux du lotissement « L’Eden » – Intégration dans le domaine public communal
• 84-2025 Annexe – Demande d’intégration AP 444 et 446 – Aire de Jeux l’Eden
• 85-2025 – Domaine et patrimoine – Réserve foncière – Acquisition parcelle cadastrée AA 93 – M. Alain DURAND
• 85-2025 Annexe – Plan de situation AA 93

Séance du conseil municipal du 25 septembre 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 25.09.2025

PV du 25 09 2025 

• 65-2025 – Domaine et patrimoine – Réserve foncière – Acquisition parcelle cadastrée AA 04 – M. Laurent IRLES
• 65-2025 Annexe Plan de situation AA4
• 66-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de mise à disposition du logiciel PELEHAS
• 66-2025 Annexe – Convention mise a disposition Pelehas
• 67-2025 – SA3M – Rapport du Président de l’assemblée spéciale pour l’exercice 2024 – Adoption
• 67-2025 Annexe – RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE SA3M – Exercice 2024
• 68-2025 – Commande publique – Marchés publics d’assurances 2026-2029 – Lot n°2 « Flotte automobile » – Adoption
• 69-2025 – Commande publique – Travaux Maison Serre – Protocole d’accord transactionnel avec SMABTP
• 69-2025 Annexe – Protocole d’accord transactionnel SMABTP
• 70-2025 – Commande publique – Travaux Maison Serre – Avenants aux lots n°01B-05-08-09-10
• 70-2025 Annexe – AVENANT 4 – MAISON SERRE – LOT 01B BMG – PLUS-VALUE
• 70-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 10 GFC CONCEPT – PLUS-VALUE
• 70-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 09 CORNIL – PLUS-VALUE
• 70-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 08 CARDONNET – MOINS-VALUE
• 70-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 05 CARDONNET – PLUS-VALUE
• 71-2025 – Commande publique – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires – Avenant lot 12
• 71-2025 Annexe – AVENANT 2 – TRIBUNE – LOT 12 HERVE THERMIQUE – PLUS-VALUE
• 72-2025 – Services municipaux – Bibliothèque municipale – Convention-type de partenariat avec les écoles
• 72-2025 Annexe – Convention-type de partenariat bibliothèque écoles MàJ 07.2025
• 73-2025 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Adoption
• 73-2025 Annexe – Tableau des effectifs (DCM 25-09-2025)
• 74-2025 – 30 millions d’amis – Convention de stérilisation et d’identification des chats errants 2025
• 74-2025 Annexe – 30 millions d’amis – Convention de stérilisation et d’identification des chats errants – Exercice 2025

Séance du conseil municipal du 9 juillet 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 09.07.2025

PV du 09 07 2025 

• 49-2025 – Patrimoine – Convention de depot – Exposition au sein de la Maison Serre – Adoption
• 49-2025 Annexe – Convention de dépôt d’objets et de documents anciens – Maison Serre
•  50-2025 – Urbanisme – Instauration de l’exigence du permis de demolir
• 50-2025 Annexe – Secteurs soumis à permis de démolir
• 51-2025 – Montpellier Mediterranee Metropole – Declaration d’utilite publique du projet d’extension du Bustram 1 – Avis
• 52-2025 – Montpellier Mediterranee Metropole – Dispositif d’aide a l’acquisition d’un quadricycle a assistance electrique
• 52-2025 Annexe – Convention de versement d’aide à l’acquisition d’un quadricycle à assistance électrique
• 53-2025 – Appel a manifestation d’interet photovoltaique – Conventions d’occupation temporaires – SYS V
• 53-2025 Annexe – COT SYSV-0030_VendarguesSports
• 53-2025 Annexe – COT SYSV-0029_VendarguesEcole
• 54-2025 – Marches publics – Contrats d’assurances 2026-2029 – Appel d’offres ouvert – Adoption
• 55-2025 – Marchés publics – Marchés publics – Travaux de restauration Maison Serre – Avenants lots 01B et 13 et avenants prolongation
• 55-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 01B BMG_signé
• 55-2025 Annexe – AVENANT 2 – MAISON SERRE – LOT 13 SPIE
• 56-2025 – Marchés publics – Marchés publics – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires – Avenants lots 07 et 09 et avenants de prolongation
• 56-2025 Annexe – AVENANT 1 – VESTIAIRES FOOT- LOT 07 IDEA HOME
• 56-2025 Annexe – AVENANT 1 – VESTIAIRES FOOT- LOT 09 IDEA HOME
• 57-2025 – Subventions aux associations – Attribution complementaire pour l’annee 2025 – Association Crazy Dance Country
• 58-2025 – ALSH maternel et primaire – Convention de gestion deleguee Vacances Evasion – Avenant n.3
•  58-2025 Annexe – AVENANT 3 – DSP VACANCES EVASION
• 59-2025 – Services municipaux – Reglement interieur des services de garderie et de restauration scolaires – Adoption
• 60-2025 – Convention mise a dispoition locaux – Fete votive
• 60-2025 Annexe – Convention mise à disposition locaux pour la fête votive
• 61-2025 – GEPSLM – Conventions de mise a disposition d’educateurs sportifs
• 61-2025 Annexe – PROJET Convention MAD LEDUN Gregoire et Mairie Vendargues
• 61-2025 Annexe – PROJET Convention MAD Lucas BERMOND et Mairie Vendargues 
• 62 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 62-2025 Annexe – Tableau des effectifs (DCM 09.07.2025)
• 63-2025 – Personnel communal – Instauration d’un regime d’equivalence des heures lors de sejours ou camps avec nuitee
• 64-2025 – Agenda 2030 – Adoption
• 64-2025 Annexe – Agenda 2030 

Séance du conseil municipal du 26 mai 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 26.05.2025

PV du 26 05 2025 

• 45-2025 – Affaires scolaires – Région académique Occitanie – Convention ENT-école – Adoption
• 45-2025 Annexe – Convention Ent-écoles 2025-2026
• 46-2025 – Protection sociale complémentaire – Convention de participation Santé – Mandat donné au CDG 34
• 47-2025 – Marchés publics – Travaux d’installation des équipements de signalisation d’information locale – Adoption du DCE – Lancement d’une procédure adaptée
• 48-2025 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 48-2025 Annexe – Tableau des effectifs (DCM 26.05.2025)

Séance du conseil municipal du 10 avril 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 10.04.2025

PV du 10 04 2025 

• 28-2025 – Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Tissot 
• 29-2025 – Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
• 29-2025 Annexe – ETAT DES ACQUISITIONS-CESSIONS 2024
• 30-2025 – Finances – Etat des indemnités perçues par les élus 2024
• 30-2025 Annexe – Indemnité élus année 2024
• 31-2025 – Finances – Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024
• 31-2025 Annexe CFU 2024 Maquette officielle
• 31-2025 Annexe CFU 2024 note synthétique
• 31-2025 Annexe Données budgétaires 2023-2025
• 31-2025 Annexe Page signatures
• 32-2025 – Finances – Taux communaux d’imposition 2025
• 32-2025 Annexe 1259_communes_renseigné
• 33-2025 – Finances – Budget Primitif 2025
• 33-2025 Annexe BP2025 note synthétique
• 33-2025 Annexe Maquette officielle BP2025 
• 33-2025 Annexe Pages des signatures
• 34-2025 – Subvention au CCAS – Attribution pour l’année 2025
• 35-2025 – Subventions aux associations – Jouons en Ludothèque – Attributions pour l’année 2025
• 36-2025 – Association Pic Saint Loup Respect Animal Nature –– Attribution d’une subvention pour l’année 2025
• 37-2025 – Subventions aux associations – Attributions pour l’année 2025
• 37-2025 Annexe Tableau Attribution de subventions 2025
• 38-2025 – Ecole primaire privée « Saint-Joseph » – Participation financière de la commune 2025
• 38-2025 Annexe – Avenant n°5 Convention de participation Ecole Saint-Joseph – Exercice 2025
• 39-2025 – Marchés publics- Travaux de désimperméabilisation de la cour de l’espace Jeunes Avenant n°1 au lot n°02
• 39-2025 Annexe – Avenant n°1 au lot n°1 Désimperméabilisation Cour Esapce Jeunes
• 39-2025 Annexe – Avenant n°1 au lot n°2 Désimperméabilisation Cour Esapce Jeunes
• 40-2025 – Services municipaux – Multi-accueil « Les Petits Lutins » – Adoption du règlement de fonctionnement
• 40-2025 Annexe – 2025 REGLEMENT CRECHE
• 41-2025 – Services municipaux – Concession de service mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – Approbation contrat
• 41-2025 Annexe RAPPORT CDSP Mobilier urbain Vendargues
• 41-2025 Annexe Projet contrat Mobilier urbain Vendargues
• 42-2025 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 42-2025 Annexe tableau des effectifs (DCM 10.04.2025)
• 43-2025 – Aide communale au ravalement de façades Attribution individuelle
• 43-2025 – Annexe Plan de situation et photos
• 44-2025 – Dénomination du court de tennis n°2 « Jean-Paul NGUYEN » au sein du complexe sportif

Séance du conseil municipal du 17 mars 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 17.03.2025

PV du 17 03 2025 

•  17-2025 – Dénomination de la salle de l’Oratoire « Huguette POUGET » au sein du Presbytère
• 18-2025 – CDG 34 – Convention d’adhésion à la mission « signalement »- Adoption
• 18-2025 Annexe Charte_dispositif_signalement_CDG34
• 18-2025 Annexe Convention_signalement_CDG34
• 19-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Organisme Foncier et Solidaire – Prise de participation et désignation représentant
• 19-2025 Annexe PROJETS DE STATUTS SCIC SAS OFS 3M
• 20-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention constitutive d’un groupement de commandes fournitures administratives – Adoption
• 20-2025 Annexe convention fourniture de bureaux
• 21-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention constitutive d’un groupement de commandes commandes pour la fourniture produits d’entretien – Adoption
• 21-2025 Annexe convention produits entretien 3M
• 22-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de mise à disposition du réseau fibre métropolitain
• 22-2025  Annexe Convention_3M_MATHD
• 23-2025 – Services municipaux – Régies de recettes des services – Application des barèmes de tarification les plus bas pour les enfants confiés
• 24-2025 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• 24-2025 Annexe Tableau des effectifs (DCM 17.03.2025)
• 25-2025 -Personnel communal – Régime indemnitaire – Allongement du délai de carence 
• 26-2025 – Finances – Débat sur les orientations budgétaires 2025
• 26-2025  Annexe ROB 2025
• 27-2025 – ZAC Meyrargues – Création d’un comité consultatif – Délibération 4 décembre 2024 modifiée

Séance du conseil municipal du 10 février 2025

ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE – 10 02 2025

PV du 10 02 2025 

•  01-2025 – Label Ciéuta mistralenco – Approbation de la charte et demande de labélisation
• 01-2025 Annexe – Charte des Ciéuta mistralenco Oc
• 02-2025 – CDG34 – Convention d’adhésion à la mission risques professionnels – Adoption
• 02-2025 Annexe – Convention CDG34 mission risques professionnels
•  03-2025 – Ecole primaire privée « Saint-Joseph » – Participation financière de la commune aux classes vertes 2024-25
• 04-2025 – Finances – Exécution budgétaire et continuité du service – Exercice 2025 – Délibération modifiée
• 05-2025 – Foncier – Aliénation parcelle AN n°325 à M. CURCI et M. GARRAUT
• 05-2025 Annexe 1 – Avis des Domaines AN 325
• 05-2025 Annexe 2 – Plan de divison AN 325
• 06-2025 – Réserve foncière – Acquisition parcelle cadastrée AA 10 – M. Frédéric SAUZET
• 06-2025 Annexe – Plan de situation AA 10
• 07-2025 – Prestations d’entretien d’espaces communaux 2023-26 – Avenant n°1 – Adoption
• 07-2025 Annexe – AVENANT 1 – ENTRETIEN ESPACES COMMUNAUX 2023-26 – ESAT APSH 34
• 08-2025 – Marchés publics – Travaux Maison Serre – Avenants n°1 aux lots n°01B et 13
• 08-2025 Annexe 1 – AVENANT 1 – MAISON SERRE – LOT 13 SPIE
• 08-2025 Annexe 2 – AVENANT 1 – MAISON SERRE – LOT 01B BMG
• 09-2025 – Mise à disposition de mobiliers urbains 2012-25 – Avenant n°1 de prorogation jusqu’au 30 avril 2025
• 09-2025 Annexe – AVENANT 1 – MOBILIER URBAIN – MEDIAFFICHE – PROROGATION DE DUREE
• 10-2025 – Marchés publics – Prestations nettoyage 2025-26 – Avenant n°1 au lot n°2 – Adoption
• 10-2025 Annexe – AVENANT 1 – LAVAGE DES VITRES 2025-26 – OPIA
• 11-2025 – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires sous tribune – Avenant n°2 au lot n°01
• 11-2025 Annexe – Avenant N2 Lot 1 – Vestiaires sous tribune
• 12-2025 – Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires sous tribune – Lot n°3 « étanchéité » – Résiliation et nouvelle attribution
• 12-2025 Annexe – AVENANT 1 DE RESILIATION – VESTIAIRES SOUS TRIBUNE – LOT 03
• 13-2025 – Mandat Spécial – Assemblée générale de l’association « France Energie Animale »
• 14-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole –Savoir Rouler à Vélo » – Convention 2024-2025
• 14-2025 Annexe – Convention_SRAV_3M-Communes_2024-2025
• 15-2025 – Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de gestion de services numériques communs – Adoption
• 15-2025 Annexe Services numériques 3M VENDARGUES Convention 2025 2027
• 16-2025 – Réserve foncière – Acquisition parcelles cadastrées BE 38, 70 et 124 – Indivision PLA – Délibération du 19 septembre 2024 modifiée49-2025 – Patrimoine – Convention de depot – Exposition au sein de la Maison Serre – Adoption