Séance du conseil municipal 2022
Séance du 15/12/2022
- Procès-verbal n° 07/2022 de la séance du Conseil Municipal en date du 15 Décembre 2022
- ORDRE DU JOUR ADOPTE EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 12 2022
- 70-2022 Convention d'occupation Maison Malige - Dehard.pdf
- 71-2022 - Dérogations au repos dominical pour l'année 2023 - Avis
- 72-2022 - Dérogation scolaire - Enfant HAYYANI Yassine
- 73-2022 - Convention d'occupation pour la gestion des jardins familiaux- Association « Les jardins de Vendargues »
- 74-2022 - Agenda 2030 - Exploitation de ruches - M. Luc DURAND - Adoption
- 75-2022 CDG 34 - Convention d'adhésion au service de Médecine Préventive - Adoption.docx
- 76-2022 - CDG34 - Convention d'adhésion à la mission d'appui et de soutien à la prévention des risques professionnels - Adoption
- 77-2022 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 78-2022 - Extension Ribambelle - Avenants n°1 aux lot n°4 et 05
- 79-2022 - Marchés publics - Prestations de nettoyage 2023-24 - Procédure adaptée - Adoption
- 80-2022 - Marchés publics - Prestations d'entretien d'espaces communaux 2023-26
- 81-2022 - Désimperméabilisation cours écoles Ribambelle et Asphodèles - Demandes de subvention
- 82-2022 - Finances - Régularisation d'amortissements
- 83-2023 - Finances - Exécution budgétaire et continuité du service - Exercice 2023
- 84-2022 - Cimetière communal - Tarifs des concessions funéraires
- 85-2022- Services municipaux - Régie de recettes des services de restauration - tarifs au 1er janvier 2023
- 86-2022 - Services municipaux - Conditions générales de mise à disposition des salles - Adoption
- 87-2022 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction à Monsieur le Maire - Délibération annuelle
- 88-2022 - Dématérialisation des dossiers de séances du conseil municipal - Adoption
Séance du 19/10/2022
- Ordre du jour du CM du 19/10/2022
- Procès-verbal n• 06/2022 de la séance du Conseil Municipal en date du 19 Octobre 2022
- 50-2022 - Installation de Monsieur Raymond HAREL, conseiller municipal
- 51-2022 - Urbanisme - Instauration de périmètres d'études en coeur de ville
- 52-2022- ZAC Meyragues - Bilan de la concertation
- 53-2022 - ZAC Meyragues - Demande de lancement de la procédure d'utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU et enquête parcellaire
- 54-2022- Projet de raccordement du LIEN (RD68) à l¿A709 ¿ Consultation inter-administrative ¿ Avis de la commune
- 55-2022 - Montpellier Méditerranée Métropole ¿ Convention de fonds de concours 2022
- 56-2022 - Montpellier Méditerranée Métropole -Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'exercice 2021
- 57-2022 - SA3M - Rapport du Président de l'assemblée spéciale pour l'exercice 2021 -Adoption
- 58-2022 - CLECT - Adoption du rapport du 14 septembre 2022
- 59-2022 - Travaux de restructuration et d'extension des locaux de l'espace Jeunes - Adoption des lots 5 et 8
- 60-2022 - Restructuration et extension des locaux de l'espace Jeunes - Avenant n°1 au lot n°02
- 61-2022 - Marchés d'assurances 2021-25 - Avenant n°1 au lot n°2 « Responsabilité civile générale » - Adoption
- 62-2022 - Collège de la Voie Domitienne - Voyage « Histoire Mémoire » 2023 - Demande de subvention
- 63-2022 - Devoir de mémoire - Projet d'installation de pavés de Stolpersteine
- 64-2022 -Services municipaux - Instauration d'une tarification pour la mise à disposition des salles
- 65-2022 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 66-2022 - Personnel communal - Attribution de chèques cadeaux et colis de Noël aux agents
- 67-2022 - Finances - Décision modificative n°1 postérieure au Budget Primitif 2022
- 68-2022 - Ecole Saint-Joseph - Participation financière 2022 - Avenant n°2 - Adoption
- 69-2022 - Réfection de l'éclairage du terrain de football n°1 - Demande de subvention FAFA
- 70-2022 - Congrès et Salon des Maires de France - Mandat Spécial
Séance du 13 juillet 2022
- ORDRE DU JOUR adopté en séance du 19 10 2022
- Procès-verbal n° 05/2022
de la séance du Conseil Municipal en date du 13 Juillet 2022 - ORDRE DU JOUR Adopté en séance - 13 07 2022
- 38-2022- Constitution d'une société de coordination entre l'OPH ACM Habitat, la SERM et la SPL SA3M - Approbation
- 39-2022 - Autorisation de raccordement du bassin de rétention de l'opération « Les jardins d'Ondine » - DCM modifiée
- 40-2022 - Subventions aux associations - Attributions complémentaires pour l'année 2022
- 41-2022 - Subvention exceptionnelle - Rallye citoyen du Collège de la Voie Domitienne
- 42-2022 - Subvention exceptionnelle - Journées citoyennes de ramassage et de tri des déchets sauvages
- 43-2022 - Autorisation permanente accordée au Comptable public dans le cadre du recouvrement des recettes - Approbation
- 44-2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- 45-2022 - Travaux de restructuration et d¿extension des locaux de l¿esapce Jeunes ¿ Adoption des lots
- 46-2022 - Travaux d¿amélioration du terrain de tambourin municipal - Adoption du DCE ¿ Lancement d¿une procédure adaptée
- 47-2022 - Régie de recettes des services de restauration et de garderie scolaires - Fixation d'un tarif repas majoré
- 48-2022 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 49-2022- Opération 8000 arbres par an pour lHérault
Séance du 18 Mai 2022
Séance du 6 avril 2022
Séance du 14 mars 2022
Séance du 14 février 2022