Plan Local d'Urbanisme
PLAN LOCAL D'URBANISME
Adoption selon la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2013
Modification simplifiée n°1 selon la délibération du Conseil Municipal du 12 décembre 2013
Modification n°1 selon la délibération du Conseil Municipal du 9 octobre 2014
0 - Contenu du PLU
0.1 - Sommaire
1 - Rapport de présentation
1.1 - Rapport de présentation
1.2 - Rapport de présentation de la Modification Simplifiée n°1
1.3 - Rapport de présentation de la Modification n°1
1.4 - Rapport de présentation de la Modification Simplifiée n°2
1.5 - Rapport de présentation de la Modification Simplifiée n°3
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
3 - Orientations d'aménagement (M1)
4 - Règlement (M1)
5 - Plans de zonage
5.1 - Plan de zonage commune (MS3)
5.2 - Plan de zonage agglomération (MS3)
6 - Annexes
6.1 - Servitudes d'Utilité Publique et de Régime Forestier
6.1.1 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique
6.1.2 - Plans des Servitudes d'Utilité Publique
6.1.3 - PPR Vallée du Salaison
6.2 - Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues
6.3 - Annexes sanitaires
6.3.1 - Notice des annexes sanitaires
6.3.2 - Plan du réseau d'eau potable
6.3.3 - Plan du réseau d'assainissement
6.3.4 - Plan du réseau d'eau brute
6.3.5 - Zonage d'assainissement
6.4 - Annexe brute
6.4.1 - Notice de l'annexe bruit
6.4.2 - Plan des secteurs affectés par le bruit
6.4.3 - PPBE (Etat, Département et Communauté d'Agglomération)
6.5 - Périmètres particuliers
6.6 - Annexe archéologique
6.7 - Schéma directeur d'assainissement pluvial centre ville
6.8 - Annexe risque retrait - gonflement des argiles
6.9 - Annexe risque sismique
6.10 - PUP